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CGV & CGU

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les conditions dans lesquelles [Votre Nom / Raison Sociale] (ci-après désigné "le Vendeur") propose la vente et la livraison de sneakers sur la plateforme ReleaseOut.

2. Commandes

  • Les commandes sont effectuées en ligne via le site web de ReleaseOut.
  • Le paiement doit être effectué intégralement lors de la commande. Aucune commande ne sera traitée sans paiement préalable.
  • Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de non-respect des CGV ou en cas de suspicion de fraude.

3. Prix

  • Les prix des produits sont indiqués en [devise] et s'entendent toutes taxes comprises.
  • Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la commande.

4. Livraison

  • Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.
  • Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
  • Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont précisés lors de la commande.

5. Réclamations et Retours

  • Le Client dispose d'un délai de [nombre de jours] à compter de la réception des produits pour signaler tout défaut ou non-conformité.
  • En cas de réclamation justifiée, le Client pourra demander le remboursement ou l'échange du produit défectueux.

6. Droit de Rétractation

  • Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de rétractation de [nombre de jours] à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.

7. Propriété Intellectuelle

  • Tous les éléments du site ReleaseOut, qu'ils soient visuels ou textuels, sont la propriété exclusive du Vendeur et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

8. Litiges

  • En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

9. Acceptation des CGV

  • Le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant toute commande.

10. Contact

  • Pour toute question ou demande d'information, le Client peut contacter le Vendeur à l'adresse suivante : [adresse e-mail / numéro de téléphone].

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les conditions d'utilisation de la plateforme ReleaseOut (ci-après désignée "la Plateforme").

2. Accès à la Plateforme

  • L'accès à la Plateforme est réservé aux utilisateurs majeurs et capables juridiquement.
  • L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de son inscription et à maintenir ses données personnelles à jour.

3. Utilisation de la Plateforme

  • L'utilisateur s'engage à utiliser la Plateforme de manière conforme à la législation en vigueur et aux présentes CGU.
  • Il est strictement interdit d'utiliser la Plateforme à des fins illicites ou frauduleuses.

4. Responsabilité

  • Le Vendeur s'efforce de maintenir la Plateforme accessible en permanence, mais ne peut garantir son fonctionnement sans interruption ni erreur.
  • Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de la Plateforme.

5. Propriété Intellectuelle

  • Tous les contenus présents sur la Plateforme (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive du Vendeur et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

6. Liens Externes

  • La Plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Vendeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux éventuels dommages qu'ils pourraient causer.

7. Modification des CGU

  • Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications et devront les accepter pour continuer à utiliser la Plateforme.

8. Contact

  • Pour toute question ou demande d'information concernant les présentes CGU, les utilisateurs peuvent contacter le Vendeur à l'adresse suivante : [adresse e-mail / numéro de téléphone].

Ces exemples de CGV et de CGU peuvent être adaptés selon vos besoins spécifiques et la législation en vigueur dans votre pays. Il est recommandé de faire vérifier ces documents par un professionnel du droit avant de les publier sur votre site.